{"id":3338,"date":"2023-04-07T11:23:46","date_gmt":"2023-04-07T09:23:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.fourchette.com\/?page_id=3338"},"modified":"2024-06-13T13:56:28","modified_gmt":"2024-06-13T11:56:28","slug":"general-terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.fourchette.com\/fr\/general-terms-and-conditions\/","title":{"rendered":"General terms and conditions"},"content":{"rendered":"
[vc_row][vc_column][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]II. Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/p>\n

Table des mati\u00e8res<\/p>\n

Article 1 \u2013 Applicabilit\u00e9<\/p>\n

Article 2 \u2013 Notre offre et votre commande<\/p>\n

Article 3 \u2013 Droit de r\u00e9siliation<\/p>\n

Article 4 \u2013 Le prix<\/p>\n

Article 5 \u2013 Paiement<\/p>\n

Article 6\u2013 Conformit\u00e9 et garantie<\/p>\n

Article 7 \u2013 Livraison et ex\u00e9cution<\/p>\n

Article 8 \u2013 Force majeure<\/p>\n

Article 9 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n

Article 10 \u2013 R\u00e8glement en mati\u00e8re de plaintes et litiges<\/p>\n

Article 1 Applicabilit\u00e9<\/p>\n

Nos Conditions g\u00e9n\u00e9rales de Vente sont applicables \u00e0 toutes les offres que nous vous adressons (en votre qualit\u00e9 de consommateur) en tant que Vendeur en ligne et \u00e0 tous les contrats conclus entre nous.
\nAvant qu\u2019un Contrat puisse \u00eatre conclu entre nous, nous vous pr\u00e9sentons clairement le texte de ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales de Vente (ainsi que les autres parties des Conditions g\u00e9n\u00e9rales) et nous vous demandons de les accepter.<\/p>\n

Les Conditions g\u00e9n\u00e9rales vous sont clairement mises \u00e0 disposition et vous pourrez les sauvegarder sur un support durable. Si, pour une raison quelconque, nous n\u2019arrivons pas \u00e0 vous communiquer nos Conditions g\u00e9n\u00e9rales, vous pouvez nous en demander une copie ou vous pouvez les consulter en envoyant un courriel \u00e0 info@vansteenberge.com.<\/p>\n

Les Conditions g\u00e9n\u00e9rales sont mises \u00e0 votre disposition avant que vous ne puissiez confirmer votre commande sur le site web. Un lien est pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. Via ce lien, vous pouvez visualiser les conditions g\u00e9n\u00e9rales dans un format que vous pouvez sauvegarder ou imprimer. Nous vous conseillons de le faire chaque fois. Vous devrez cocher que vous avez pris connaissance des Conditions g\u00e9n\u00e9rales et que vous les avez accept\u00e9es int\u00e9gralement.<\/p>\n

Si outre ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales, des conditions particuli\u00e8res compl\u00e9mentaires sont applicables, les dispositions susmentionn\u00e9es relatives \u00e0 la consultation et l\u2019acceptation sont \u00e9galement applicables \u00e0 ces conditions particuli\u00e8res. Si nos Conditions g\u00e9n\u00e9rales devaient \u00eatre contraires \u00e0 ces conditions particuli\u00e8res, vous pouvez, en tant que consommateur, toujours recourir au texte qui est le plus avantageux pour vous.<\/p>\n

Article 2 Notre Offre et votre commande<\/p>\n

Si une offre n\u2019a qu\u2019une dur\u00e9e de validit\u00e9 restreinte ou est soumise \u00e0 certaines conditions, nous le mentionnons toujours clairement.
\nNous essayons de d\u00e9crire toujours le plus exhaustivement et le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible les produits que nous vous vendons. En tous les cas, nous essayons de pr\u00e9senter une description suffisamment d\u00e9taill\u00e9e pour vous permettre de vous faire une id\u00e9e pr\u00e9cise du produit. Lorsque nous utilisons des images, nous essayons qu\u2019elles refl\u00e8tent fid\u00e8lement les produits et\/ou services propos\u00e9s. Toutefois, les reproductions en ligne peuvent s\u2019\u00e9carter de la r\u00e9alit\u00e9, entre autres compte tenu des diff\u00e9rences qui peuvent se produire lors de la r\u00e9alisation de la repr\u00e9sentation (p. ex. une photo) et en fonction de la mani\u00e8re dont celle-ci est reproduite \u00e0 l\u2019\u00e9cran (et des r\u00e9glages que vous utilisez).<\/p>\n

Fourchette.beer ne peut toutefois pas \u00eatre tenue responsable d\u2019\u00e9ventuelles diff\u00e9rences entre la repr\u00e9sentation et la r\u00e9alit\u00e9. Si vous souhaitez renoncer \u00e0 la vente, vous pouvez recourir \u00e0 votre droit de r\u00e9siliation dans les limites dessin\u00e9es pour celui-ci.
\nVotre commande est compl\u00e8te et le contrat entre nous est d\u00e9finitif d\u00e8s que fourchette.beer confirme votre commande par courriel. Tant que vous n\u2019avez pas re\u00e7u de confirmation de notre part, vous pouvez encore renoncer \u00e0 votre commande.<\/p>\n

Article 3 Droit de r\u00e9siliation
\nSi vous achetez chez nous des marchandises, vous pouvez (sauf pour les exceptions \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessous) pendant 14 jours calendaires \u00e0 partir du jour de la livraison, d\u00e9cider de ne pas garder les marchandises. Dans ce cas, vous pouvez renvoyer votre commande sans \u00eatre redevable d\u2019une amende et sans devoir mentionner un motif, dans les 14 jours calendaires (en payant personnellement les frais d\u2019envoi). Dans les 30 jours calendaires suivant le retour de votre commande, nous vous remboursons la totalit\u00e9 du prix d\u2019achat des marchandises retourn\u00e9es, Lors de la confirmation de votre commande ou au plus tard, lors de la livraison nous vous rappelons en tous les cas clairement que vous disposez de ce droit.
\nPendant les 14 jours calendaires suivant le jour de la r\u00e9ception de la commande, nous attendons de vous un soin particulier aff\u00e9rent \u00e0 la commande et \u00e0 son emballage si vous avez l\u2019intention de renvoyer \u00e9ventuellement les marchandises. Si vous voulez renvoyer les marchandises comme d\u00e9crit ci-dessus, vous ne pouvez les d\u00e9baller que de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir d\u00e9cider de les garder ou non. Vu la nature des marchandises, les marchandises renvoy\u00e9es ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9es. Ceci implique entre autres que les emballages doivent \u00eatre en bon \u00e9tat en non endommag\u00e9s (p. ex. les vignettes doivent encore \u00eatre intactes).<\/p>\n

Si vous renvoyez des marchandises, celles-ci seront accompagn\u00e9es de tous les accessoires livr\u00e9s et – dans la mesure du possible \u2013 dans leur \u00e9tat original et emballage original et compte tenu de nos instructions.<\/p>\n

Lorsque vous renvoyez des marchandises, vous \u00eates tenu de leur transport et des frais y aff\u00e9rents. Le droit de r\u00e9siliation n\u2019est exerc\u00e9 valablement que lorsque nous avons re\u00e7u les produits en bon \u00e9tat (comme d\u00e9crit ci-dessus). Si les produits se perdent ou sont endommag\u00e9s (pour la totalit\u00e9 ou en partie) durant le transport, ou s\u2019ils ne r\u00e9pondent pas aux conditions susmentionn\u00e9es, nous ne pourrons pas les rembourser. Nous vous conseillons de souscrire une assurance appropri\u00e9e \u00e0 cet effet.<\/p>\n

Article 4 Le prix
\nDurant la p\u00e9riode que nous mentionnons dans notre offre, nos prix ne changent pas, sauf les modifications de prix dues \u00e0 des adaptations des taux de TVA.<\/p>\n

Nos prix incluent toutes les impositions, la TVA, tous les taxes et services. Vous ne serez donc jamais confront\u00e9 \u00e0 des surprises.<\/p>\n

En sus du prix d\u2019achat, nous inscrivons les frais d\u2019envoi qui sont mentionn\u00e9s avant le placement d\u00e9finitif de votre commande. Ces frais d\u2019envoi sont port\u00e9s en compte sur la base des tarifs applicables au moment de la commande et en fonction des dimensions du paquet et de la destination. Ces prix peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment puisque nous d\u00e9pendons de la firme de transport externe.<\/p>\n

Article 5 Paiement
\nSauf accord contraire entre nous, nous acceptons uniquement un paiement anticip\u00e9 via notre site web.<\/p>\n

Si vous constatez des incorrections dans vos donn\u00e9es de paiement ou un \u00e9l\u00e9ment suspect lors de votre paiement, veuillez nous en informer imm\u00e9diatement via l\u2019adresse \u00e9lectronique info@fourchette.beer.<\/p>\n

www.fourchette.beer\u00a0applique normalement le paiement anticip\u00e9. Si tel n\u2019est pas le cas et si vous n\u2019avez pas pay\u00e9 par anticipation et que vous ne nous payez pas dans les temps ou pas int\u00e9gralement, nous pouvons porter en compte les frais que vous nous occasionnez de cette mani\u00e8re. Dans tous les cas vous nous devrez, \u00e0 partir du quatorzi\u00e8me jour suivant la date de facture, sans mise en demeure pr\u00e9alable, des int\u00e9r\u00eats \u00e0 concurrence de 10% par an sur le montant de facture impay\u00e9, ainsi qu\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire \u00e9gale \u00e9galement \u00e0 10% du montant de facture impay\u00e9. Tous les produits que nous vous envoyons restent en tous les cas notre propri\u00e9t\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 leur paiement parfait. Si vous ne les payez pas (dans les temps), nous pouvons d\u00e9cider \u00e0 tout moment de les r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 vos propres frais. Aussi longtemps que vous nous restez redevable de montants impay\u00e9s, il vous est interdit de revendre les produits livr\u00e9s par nous, de les donner en cadeau, de les mettre en gage ou de les rendre immeubles.<\/p>\n

Article 6 Conformit\u00e9 et Garantie
\nNous garantissons que nos produits sont conformes \u00e0 votre commande et qu\u2019ils r\u00e9pondent aux attentes normales que vous pouvez avoir \u00e0 leur \u00e9gard, compte tenu des sp\u00e9cifications du produit. Nous garantissons bien entendu \u00e9galement que nos produits satisfont aux lois existantes au moment de votre commande.
\nSi vous constatez lors de la livraison que les produits ne r\u00e9pondent pas \u00e0 la commande (ou sont endommag\u00e9s), veuillez en informer Fourchette.beer dans les 24 heures par courriel \u00e0 l\u2019adresse info@fourchette.beer afin que Fourchette.beer puisse garantir ses droits \u00e0 l\u2019\u00e9gard du service de livraison.
\nFourchette.beer n\u2019est toutefois pas fabricant et distribue uniquement les produits via son magasin en ligne.<\/p>\n

Article 7 Livraison et ex\u00e9cution<\/p>\n

Tous les produits sont livr\u00e9s apr\u00e8s paiement \u00e0 l\u2019adresse que vous avez indiqu\u00e9e lors de la commande. Nous faisons tout notre possible pour livrer (en Belgique) toutes les commandes plac\u00e9es avant 17h le jour ouvrable suivant. Pour des raisons externes, ce d\u00e9lai peut \u00eatre plus long. Il s\u2019agit ici d\u2019une obligation de moyens et non pas d\u2019une obligation de r\u00e9sultat.<\/p>\n

S\u2019il est raisonnablement possible, et entre autres \u00e0 condition que le produit soit de stock, nous livrons votre commande au plus tard dans les 14 jours suivant la commande (et \u00e0 condition que la commande et les donn\u00e9es concr\u00e8tes soient correctes et compl\u00e8tes), sauf si un d\u00e9lai de livraison plus long est convenu ou indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019avance. Si nous ne pouvons pas livrer dans les temps, nous vous avertirons toujours avant l\u2019expiration de ce d\u00e9lai de 14 jours calendaires. Si la livraison ne peut avoir lieu dans le d\u00e9lai de 14 jours calendaires maximum, vous avez le droit de r\u00e9silier le contrat sans frais.<\/p>\n

L\u2019envoi de marchandises et de bons de valeur a toujours lieu au risque de Fourchette.beer. Ne vous inqui\u00e9tez donc pas pour des marchandises qui pourraient se perdre au niveau de la poste. Toutefois, si vous nous renvoyez des marchandises dans les 14 jours calendaires suivant l\u2019achat parce que vous ne voulez pas les garder, c\u2019est vous qui \u00eates responsable du transport.<\/p>\n

Article 8 Force majeure
\nEn cas de force majeure, nous ne sommes pas tenus de respecter nos obligations. Dans ce cas nous pouvons soit suspendre nos obligations pour la dur\u00e9e de la force majeure, soit r\u00e9silier le contrat d\u00e9finitivement. Vous disposez en tant que consommateur de ce m\u00eame droit en cas de force majeure.
\nUne force majeure est un \u00e9v\u00e8nement en dehors de notre volont\u00e9 et hors de notre contr\u00f4le qui emp\u00eache totalement ou partiellement le respect de nos obligations. Nous pensons entre autres aux gr\u00e8ves, incendies, pannes d\u2019entreprises, pannes d\u2019\u00e9nergie, pannes de r\u00e9seau (de t\u00e9l\u00e9communication) ou de liaison ou de syst\u00e8mes de communication utilis\u00e9s et\/ou \u00e0 l\u2019indisponibilit\u00e9 \u00e0 quelque moment que ce soit du site web du Vendeur en ligne, \u00e0 la non livraison ou la livraison tardive par les fournisseurs ou d\u2019autres tiers intervenants, …<\/p>\n

Article 9 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle
\nNotre site web, nos logos, textes, photos, d\u00e9nominations et en g\u00e9n\u00e9ral l\u2019ensemble de notre communication, sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9tenus soit par nous, soit par nos fournisseurs ou par d\u2019autres b\u00e9n\u00e9ficiaires.
\nIl est interdit d\u2019utiliser et\/ou d\u2019apporter des modifications dans les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle tels que d\u00e9crits dans le pr\u00e9sent article. Il est par exemple interdit de copier ou de reproduire les dessins, photos, d\u00e9nominations, textes, logos, combinaisons de couleurs etc. \u2026 sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable et expr\u00e8s.<\/p>\n

Article 10 R\u00e8glement en mati\u00e8re de plaintes et litiges
\nNous esp\u00e9rons bien entendu toujours que tous nos clients sont satisfaits \u00e0 100%. N\u00e9anmoins, si vous avez des plaintes \u00e0 formuler concernant nos services, vous pouvez utiliser la proc\u00e9dure relative aux plaintes via le formulaire de contact. Nous nous efforcerons de traiter votre plainte dans un d\u00e9lai raisonnable. Vous pouvez \u00e9galement nous atteindre \u00e0 l\u2019adresse suivante: brouwerij Van Steenberge, Lindenlaan 25 9940 Ertvelde.
\nTous nos contrats conclus avec nos clients, quel que soit leur lieu de domicile, sont exclusivement r\u00e9gis par le droit belge.<\/p>\n

III. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales
\n1. Adaptations<\/p>\n

Si les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales sont modifi\u00e9es, la nouvelle version sera disponible sur notre Site web et cette nouvelle version sera applicable d\u00e8s votre nouvelle commande via le Site web (avec acceptation des Conditions g\u00e9n\u00e9rales de votre part en cochant la case concern\u00e9e). D\u00e8s ce moment, vous \u00eates suppos\u00e9 en avoir pris connaissance et les accepter. Il est donc important lors de chaque commande, de v\u00e9rifier la date d\u2019une adaptation, comme dit ci-dessus.<\/p>\n

2. Droit applicable et clause attributive de comp\u00e9tence<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales sont r\u00e9gies, interpr\u00e9t\u00e9es et ex\u00e9cut\u00e9es conform\u00e9ment au droit belge, qui est exclusivement applicable en cas d\u2019\u00e9ventuel litige.<\/p>\n

Les tribunaux de l\u2019arrondissement judiciaire de Gand en Belgique sont exclusivement comp\u00e9tents pour statuer concernant tous les litiges qui pourraient r\u00e9sulter de l\u2019interpr\u00e9tation ou l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales, sans pr\u00e9judice de l\u2019\u00e9ventuelle application de dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives.<\/p>\n

3. Acceptation<\/p>\n

En cochant la case relative \u00e0 la consultation et l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales, vous acceptez toutes les dispositions de ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n

4. Contact<\/p>\n

Pour tous les renseignements compl\u00e9mentaires ou toutes les remarques en ce qui concerne les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales, veuillez contacter Fourchette.beer \u00e0 l\u2019adresse suivante : brouwerij Van Steenberge, Lindenlaan 25 9940 Ertvelde ou via info@fourchette.beer.<\/p>\n

Toutes les plaintes ou contestations sont \u00e0 envoyer \u00e0 l\u2019adresse figurant ci-dessus par lettre recommand\u00e9e.<\/p>\n

Toutes les communications que nous vous envoyons se feront via le site web ou par courriel.<\/p>\n

Est-il toujours possible de renvoyer ma commande?<\/p>\n

Si un produit non personnalis\u00e9 ne r\u00e9pond pas parfaitement \u00e0 vos attentes, vous pouvez le renvoyer dans les 14 jours calendaires ouvrables dans son emballage d\u2019origine et en \u00e9tat neuf, sans mention de motif.<\/p>\n

Veuillez communiquer votre intention de renvoyer votre commande d\u2019abord par courriel \u00e0 l\u2019adresse info@fourchette.beer.<\/p>\n

Renvoyez l\u2019article dans un emballage suffisamment affranchi, avec mention de vos donn\u00e9es (nom, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et adresse \u00e9lectronique) \u00e0: Brouwerij Van Steenberge, Lindenlaan 25 9940 Ertvelde, Belgique.<\/p>\n

Si les articles nous parviennent correctement, Fourchette.beer vous vire dans les 14 jours calendaires le montant d\u00fb (hors les frais\u00a0[I1]\u00a0d\u2019envoi initiaux et les frais d\u2019envoi que vous avez expos\u00e9s pour renvoyer le produit).<\/p>\n

Produits consommables<\/p>\n

En raison du caract\u00e8re sp\u00e9cifique, le droit de modification, de retour et d\u2019annulation de votre commande se p\u00e9rime si l\u2019emballage contenant des produits alimentaires est ouvert.<\/p>\n

Si vous avez une plainte \u00e0 formuler concernant un produit d\u00e9termin\u00e9, nous vous demandons de le faire par \u00e9crit en nous envoyant un courriel \u00e0 l\u2019adresse info@fourchette.beer et d\u2019illustrer toujours votre plainte \u00e0 l\u2019aide d\u2019une photo.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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